Syndicat des Vignerons Bio d'Aquitaine, Syndicat ARBIO Aquitaine, Association interprofessionnelle régional des opérateurs bio d'Aquitaine
Numéro de dépôt :
3895471
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
Présentation de la marque BIO WINE SOLIDAIRE
Déposée le 8 février 2012 par Syndicat des Vignerons Bio d'Aquitaine et ARBIO Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BIO WINE SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Les déposants sont Syndicat des Vignerons Bio d'Aquitaine, Syndicat domicilié(e) 7 Le Grand Barrail - 33570 - MONTAGNE - France et ARBIO Aquitaine, Association interprofessionnelle régional des opérateurs bio d'Aquitaine domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBIO Aquitaine, M. Philippe LASSALLE SAINT JEAN domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque BIO WINE SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat des Vignerons Bio d'Aquitaine, Syndicat - 7 Le Grand Barrail - 33570 - MONTAGNE - France
ARBIO Aquitaine, Association interprofessionnelle régional des opérateurs bio d'Aquitaine - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France - SIREN 4
ARBIO Aquitaine, M. Philippe LASSALLE SAINT JEAN - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 5 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°774604 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; issus ou réalisés à partir de raisins issus de l'agriculture biologique suivis d'un processus de vinification biologique ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; issus ou réalisés à partir de raisins issus de l'agriculture biologique suivis d'un processus de vinification biologique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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